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Cliquez sur les modèles de documents afin de les télécharger. Notez bien que ces documents sont des exemples et que vous devez les modifier selon les paramètres de votre production. Certains diffuseurs peuvent exiger l'utilisation de leurs propres formulaires.

Dans le cadre d'une production syndiquée, les formulaires ci-dessous en lien avec les contrats des comédiens, techniciens et artisans ne devraient pas être pas utilisés. Référez-vous plutôt aux différents syndicats.

 

Avis de tournage 

Budget de production (Telefilm Canada)

Cession de droits adultes    EXEMPLE 1

Cession de droits enfants    EXEMPLE 1

Cession de droits figurants  EXEMPLE 1     EXEMPLE 2

Cession de droits musicaux EXEMPLE 1

Cession de droits de lieux   EXEMPLE 1

Feuille de service    EXEMPLE 1     EXEMPLE 2    EXEMPLE 3

Feuille de temps

Générique type    TÉLÉVISION AVEC ANIMATEUR    LONG MÉTRAGE DOCUMENTAIRE 

Modèle de contrat pour un comédien - annonce    CONTRAT   ANNEXE 1   FEUILLE DE TEMPS

Modèle de contrat pour un comédien - court métrage    CONTRAT    ANNEXE 1

Rapport de continuité et rapport de production (script)

Rapport de dépenses       

Rapport de petite caisse

Remise de per diem

Remise de petite caisse

Rapport musical

 

 

Vous pouvez également consulter ces sites web afin d'avoir plus de possibilités ou d'informations:

 

Agence candienne des droits de reproduction musicaux (CMRRA)

Alliance québécoise des techniciens de l'image et du son (AQTIS)

Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ)

Association québécoise de la production médiatique (AQPM, anciennement APFTQ)

Bureau du cinéma de Saguenay

Conseil québécois des arts médiatiques (CQAM)

Films de l'Autre (budget de production complet et guide de production)

Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN)

Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) 

Société du droit de reproduction des auteurs compositeurs et éditeurs au Canada (SODRAC) 

Spirafilm (FAQ)

Telefilm Canada

Union des Artistes (UDA)

 

Pour les gens avec une pratique en arts médiatiques, vous pouvez vous référer au site du CQAM qui ont une liste de modèles de contrats types pour la diffusion des oeuvres. 

 

Si vous prévoyez faire un tournage à l'extérieur du Canada, vous pourriez avoir besoin d'un carnet ATA pour votre équipement. Plus d'informations, ICI.

 

 

 


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